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Hoorzittingen met experten
05/10/2015: Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale : rapport relatif aux auditions sur les systèmes de vote
Voici le rapport officiel des auditions du 5 octobre 2015 au parlement de la Région de Bruxelles - Capitale. Il a été publié le 20 Juin 2016.
Il a été approuvé par MM. Emmanuel De Bock et Julien (...)
09/10/2015: Auditions d’experts au Parlement Bruxellois La Commission des Finances du Parlement a organisé le lundi 5 octobre 2015 des auditions dans le cadre du débat sur le choix du futur système de vote pour la Région de Bruxelles-Capitale. Mise à (...)
27/01/2015: Échange de vues sur le rapport du Collège des experts concernant les élections du 25 mai 2014 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET DE LA FONCTION PUBLIQUE PAR M. Koenraad DEGROOTE DOC 54 0014/002 MESDAMES, (...)
01/07/2008: Sénat: Suite de la discussion + Votes Intérieur et Affaires administratives Mardi 1 juillet 2008 réunion à 10 heures 15 - Salle A 2. Le vote électronique; n° 4-765/1.- Rapporteurs : M. Dirk Claes et Mme Corinne De Permentier (Ch). (...)
24/06/2008: L’heure des décisions en Commission de l’Intérieur? Le Ministre de l’Intérieur a demandé au Parlement une décision pour le premier juillet au plus tard et le 24 juin est la dernière réunion de la Commission de l’Intérieur avec ce sujet à l’ordre du jour. (...)
18/06/2008: Au Parlement fédéral : poursuite des auditions vote électronique Audition du président du collège des experts suivi de questions à l’ensemble des experts Commission de l’Intérieur, des Affaires générales et de la Fonction publique Président : M. André Frédéric (...)
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